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Politique de confidentialité

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Document mis à jour le 22 mars 2019

La Fondation des Treilles est une fondation française reconnue d’utilité publique, centre d’études et de recherches dans les domaines des sciences, des lettres et des arts dont les missions essentielles sont d’encourager et favoriser la création dans tous les domaines, de promouvoir et soutenir la réflexion et les travaux interdisciplinaires. Elle s’attache également à aider aux possibilités de collaboration qui découlent de ses activités.

Dans ce cadre, la Fondation des Treilles est amenée à traiter des informations personnelles vous concernant. Il s’agit par exemple d’informations identifiant votre consultation du site, de l’inscription à des lettres d’information, ou encore d’informations collectées lors de la saisie d’un formulaire de candidature à l’une ou l’autre de ses activités.

Le responsable de traitement est la Fondation des Treilles– 90, rue de Varenne – 75007 Paris – France. Tel : +33 (0)4 94 50 57 50

Ce document présente les traitements de données personnelles que nous réalisons ainsi que les modalités d’exercice de vos droits.

Nous travaillons activement à la mise en conformité des traitements de données personnelles que nous effectuons. Dans ce cadre nous allons compléter et mettre à jour ce document pour qu’il témoigne des évolutions que nous aurons mises en place.

Quelles données personnelles sont collectées et à quelles fins ?

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Lorsque vous consultez notre site, nous enregistrons les informations suivantes pour la production de statistiques quantitatives et analytiques de fréquentation :

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  • nombre de liens et liens spécifiques sur lesquels vous cliquez au sein de notre site web
  • fonctions que vous utilisez sur nos sites web
  • données consultées ou téléchargées à partir de notre site web

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Les personnes susceptibles d’accéder à ce type de données personnelles sont :

  • les administrateurs de la plateforme, administrateurs systèmes, gestionnaires des lettres d’informations, chargés de la protection des données ;
  • d’éventuels sous-traitants auxquels la Fondation des Treilles peut faire appel dans l’exercice de ses missions. L’accès à vos données par ces sous-traitants se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données ;

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Candidature à l’une des activités de la Fondation des Treilles

Nous recueillons les Données personnelles que vous fournissez sur votre formulaire de candidature, données qui incluent notamment :

  • nom et prénom
  • date de naissance
  • sexe
  • adresse professionnelle et/ou personnelle
  • adresse e-mail 
  • numéro de téléphone portable

Destinataires des données

Les personnes susceptibles d’accéder à ces données personnelles sont :

  • les membres du conseil d’administration et du conseil scientifique de la Fondation des Treilles ;
  • le personnel administratif de la Fondation des Treilles chargé de préparer les conseils d’administration et les conseils scientifiques.

Vos droits

Vous disposez des droits suivants pour l’utilisation qui est faite de vos données :

  • le droit d’opposition : pour les traitements soumis à votre consentement, vous disposez du droit de le retirer et vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données ;
  • le droit d’accès et de rectification de vos données ;
  • le droit d’effacement ;
  • le droit à une utilisation restreinte lorsque vos données ne sont pas nécessaires ou ne sont plus utiles ;
  • le droit à la portabilité : communiquer vos données à la personne de votre choix.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par courriel à : postmaster[at]les-treilles.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité de soumettre une réclamation soit :

  • par courrier postal auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 3, Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07
  • ou en ligne https://www.cnil.fr/webform/nous-contacter.